Marie-Thérèse Chedeville - un certain regard sur eBay

eBay est, de fait, l'un des grands pourvoyeurs d'articles de contrefaçon. L'interface permet aux vendeurs de lister tout type de produits. Très vite les revendeurs de contrefaçon se sont aperçus qu'eBay était un canal de distribution "sans risques". Le vendeur est anonyme et son identité n'est révélée qu'à l'acheteur si la transaction se fait. Raison pour laquelle on trouve en permanence des centaines d'articles griffés Louis Vuitton, Chloë, Chanel, Dior, Burberry, Diesel pour ne citer que les principaux. Les vendeurs sont pour la plupart Chinois, ou Italiens, mais depuis quelques temps on trouve des Français qui se font le relais des ses fabricants.

Il faut être réaliste. Aucune marque de luxe ne vend de produits neufs sur eBay. Les articles que l'on y trouve sont donc bien des articles de contrefaçon. Lorsque vous payez 300 euros pour un sac Paddington de chez Chloë, c'est trop cher payer car la qualité du produit ne vaut pas 300 euros, si c'est un sac chinois il se trouve à 10 dollars et croyez-moi cela ne vaut guère plus. Si c'est une copie italienne elle se trouve à 80 euros sur place, vous voyez donc la marge que se fait le revendeur. Acheter de la contrefaçon c'est contribuer la plupart du temps à l'enrichissement de réseaux mafieux. Beaucoup d'ebayeurs ont cru faire une bonne affaire et se sont retrouvés bien déçus devant la piètre qualité de l'article reçu. Méfiez-vous des apparences, la photo présente le véritable article mais ce que vous recevrez sera loin de la réalité.

Victimes de contrefaçon, quels sont les recours ? Ne comptez pas sur eBay pour vous soutenir en cas de mécontentement, l'entreprise n'est pas équipée pour gérer ce type de litige. Si vous êtes tenace vous devrez déjà réussir à joindre eBay, puis produire l'objet contrefait avec une attestation de la marque qui certifie que c'est une contrefaçon (ce qui n'est pas gagné car les marques ont autre chose à faire vous l'imaginez bien). eBay tentera de se retourner contre le vendeur, ceci est valable si le vendeur n'a pas disparu de la circulation et si il daigne répondre à eBay et si il a un compte créditeur... En bref, bon courage. A défaut de tout cela, en cas de contrefaçon, vous pouvez déposer plainte en évoquant l'article L.335- 2 de la loi du 10 mai 1994 révisée en 2004 : La contrefaçon en France [...] est punie d'emprisonnement et d'une amende... directement devant le procureur de la République. sachez qu'il peut en coûter 3 ans d'emprisonnement et 300 000 euros d'amende. Voir le site de la CNAC.

Quelle est la position d'eBay face aux attaques en contrefaçon et notamment face au procès qu'intente l'UNIFAB ? Esther Ohayon, porte parole d'eBay France, n'a pas voulu commenter le litige. Mais elle tient à affirmer qu'eBay est sérieux dans sa lutte contre la contrefaçon : "La vente de produits contrefaits est interdite, et nous le rappelons, ainsi que les risques encourus aux vendeurs comme aux acheteurs". Selon elle, le site "enlève toutes les annonces concernant de tels produits dès qu'elles sont détectées, ou signalées par les acheteurs". eBay n'est "qu'un site de mise en relation", précise-t-elle : "Nous avons 100 millions d'objets en vente sur eBay. Et nous ne les avons pas en main. Certains peuvent passer outre. Mais nous faisons le maximum". Le discours est le même pour Grégory Boutté qui s'abrite toujours derrière les mêmes propos. "eBay lutte activement contre la contrefaçon", "nous avons mis en place une charte..." Je dois dire que j'ai été très amusée par l'air médusé de Grégory Boutté sur le JT de 20 heures de France2 du 19 octobre lorsque le journaliste lui a montré des articles de contrefaçons en vente sur eBay dont l'annonce précisait qu'il s'agissait d'articles de contrefaçon. Réponse de Grégory Boutté : "Vous filmez, arrêtez de filmer ?" "Heu, je vais la signaler aux services compétents..."

Quelle est la réalité de la situation ? Tant qu'eBay ne sera pas vraiment contrainte à mettre de l'ordre dans ses annonces, elle ne fera rien. Des centaines d'ebayeurs se plaignent dans les forums. Louis Vuitton et Dior ont repéré plus de 150 000 objets contrefaits de leurs marques mis en vente sur eBay. Deux années de discussion plus tard, ils en sont au même point avec eBay. Le manque à gagner pour eBay à faire la chasse à la contrefaçon serait tel qu'il est urgent de ne rien faire. Quand fin septembre la presse s'est emparée du sujet de plainte en contrefaçon à l'encontre d'eBay, comme par miracle toutes les annonces de produits de la marque Vuitton avaient disparu des listes, cela a duré quelques jours et de nouveau on les retrouve. Cela signifie aussi que si eBay veut avoir une démarche active dans ce sens c'est possible donc si eBay ne le fait pas c'est par un manque de volonté flagrant. Je précise qu'aux Etats-Unis eBay a été contrainte à mettre en place une application qui, quotidiennement, nettoie la base de données des annonces de contrefaçon par dizaines de milliers. Pourquoi la France n'applique-t-elle pas cette mesure ? Parce qu'eBay bénéficie de certaines protections au sein des pouvoirs publics et qu'aucune instruction précise n'a été donnée aux services concernés à savoir les douanes et les services de répression des fraudes.